Conditions générales de vente et de participation | Training Terms and Conditions

Conditions générales de vente et de participation du Centre Lojong

Dernière mise à jour : 27/07/2026

1. Identité du prestataire

Les formations et programmes du Centre Lojong pour la science contemplative créative sont proposés par :

Emma J.M. Ates EI
Entrepreneure individuelle exerçant sous le nom commercial « EMMA ATES »
10 Place Paul Simon
83460 Les Arcs-sur-Argens, France
SIREN : 105 599 898
SIRET : 105 599 898 00019
Courriel : contemplativecreativescience@gmail.com
Site Internet : www.contemplativecreativescience.com

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Objet et champ d’application

Les présentes conditions encadrent l’inscription et la participation aux cours, formations, ateliers et programmes en ligne proposés par le Centre Lojong.

Elles s’appliquent aux inscriptions effectuées directement par un particulier ainsi qu’aux inscriptions financées par un employeur ou un autre organisme. Des conditions particulières peuvent compléter les présentes conditions pour certains programmes. L’inscription implique la lecture et l’acceptation des présentes conditions avant le paiement.

3. Nature des programmes

Les programmes portent notamment sur la Thérapie Créative Contemplative (CCT), la psychologie bouddhiste, la pleine conscience, la méditation, l’art-thérapie et les pratiques contemplatives, somatiques et créatives.

Ils ont une finalité éducative et professionnelle. Ils ne constituent ni une psychothérapie, ni une supervision clinique individuelle, ni un traitement médical ou psychiatrique, ni un service de gestion de crise.

Les participants demeurent responsables de l’utilisation des connaissances acquises dans le respect de leurs compétences, de leur champ de pratique et de la réglementation applicable dans leur pays.

4. Public, prérequis et admissibilité

Les programmes s’adressent principalement aux adultes, notamment aux professionnels de la santé mentale, de la relation d’aide, de l’art-thérapie, de l’éducation et des pratiques contemplatives.

Les éventuels prérequis figurent sur la page de présentation du programme. Le Centre peut contacter un candidat afin de vérifier que la formation correspond à son expérience et à ses besoins.

Sauf mention contraire, les participants doivent être âgés d’au moins 18 ans.

5. Description des programmes

La page de chaque programme précise notamment :

les objectifs et le contenu ;
les dates, horaires et fuseaux horaires ;
le nombre et la durée des séances ;
la langue d’enseignement ;
les prérequis éventuels ;
le prix ;
les modalités d’accès ;
le matériel nécessaire ;
la durée d’accès aux ressources et aux enregistrements ;
les conditions d’obtention d’une lettre d’achèvement.

Les horaires peuvent être présentés dans plusieurs fuseaux. Il appartient au participant de vérifier l’heure correspondant à son lieu de résidence, notamment lors des changements saisonniers d’heure.

6. Inscription et formation du contrat

L’inscription est effectuée sur le site Wix du Centre. Elle devient définitive après :

la transmission des informations demandées ;
l’acceptation des présentes conditions ;
le paiement intégral du prix, sauf accord écrit différent ;
l’envoi d’une confirmation d’inscription.

Le participant doit vérifier l’exactitude de son adresse électronique. Les liens de connexion et les informations pédagogiques seront envoyés à l’adresse communiquée lors de l’inscription.

Le Centre peut refuser ou annuler une inscription en cas d’erreur manifeste, de paiement non autorisé, de non-respect des prérequis ou lorsque la participation serait incompatible avec le cadre pédagogique ou la sécurité du groupe. Tout paiement correspondant à une prestation non fournie sera alors remboursé, sauf faute imputable au participant.

7. Tarifs et paiement

Les prix sont indiqués en euros sur la page de chaque programme. Ils comprennent les séances, ressources et accès mentionnés dans l’offre. Le paiement est effectué sur Wix par l’intermédiaire de Stripe ou par tout autre moyen accepté par le Centre. Le Centre n’a pas accès direct aux données bancaires complètes saisies lors du paiement.

Sauf accord contraire, le prix total doit être réglé lors de l’inscription. Une facture est adressée après le paiement ou à la demande de remise.

Lorsque l’inscription est financée par un employeur, celui-ci demeure responsable du paiement, tandis que le participant reste tenu de respecter les règles de participation, de confidentialité et de propriété intellectuelle.

8. Droit de rétractation des consommateurs

Lorsqu’un particulier s’inscrit à distance, il dispose en principe d’un délai légal de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

La demande peut être envoyée par courriel à [adresse électronique], au moyen du formulaire figurant à la fin des présentes conditions ou par toute déclaration dénuée d’ambiguïté.

Le remboursement est effectué dans le délai légal, en utilisant le même moyen de paiement, sauf accord exprès pour un autre moyen.

Commencement avant la fin du délai

Si le programme commence avant l’expiration du délai de quatorze jours, le participant doit demander expressément que la prestation commence avant la fin de ce délai.

S’il se rétracte après le commencement de la prestation, il pourra être tenu de payer un montant proportionnel aux services déjà fournis, lorsque les conditions légales sont réunies.

Lorsque du contenu numérique est rendu immédiatement accessible, l’accès avant la fin du délai peut nécessiter le consentement exprès du participant et la reconnaissance des conséquences éventuelles sur son droit de rétractation.

Ces dispositions ne s’appliquent pas de la même manière aux inscriptions effectuées dans un cadre strictement professionnel, sous réserve des protections impératives pouvant exceptionnellement s’appliquer.

9. Annulation par le participant

Sans préjudice du droit légal de rétractation :

une annulation effectuée au moins 14 jours avant le début du programme donne lieu à un remboursement intégral ;
entre 14 et 7 jours avant le début, le participant peut demander un avoir ou un transfert vers une autre session, sous réserve de disponibilité ;
moins de 7 jours avant le début, aucun remboursement n’est normalement accordé.

Une exception peut être envisagée en cas de maladie grave, d’urgence familiale ou de circonstance exceptionnelle documentée, à la discrétion du Centre.

L’absence à une séance, l’interruption volontaire du programme ou le défaut de participation ne donnent pas droit à un remboursement. Les enregistrements permettent de consulter le contenu manqué, mais ne remplacent pas la participation en direct pour l’obtention de la lettre d’achèvement.

Avec l’accord préalable du Centre, une inscription financée par un employeur peut éventuellement être transférée à une autre personne répondant aux prérequis.

10. Annulation ou modification par le Centre

Le Centre peut reporter, modifier ou annuler un programme en raison d’un nombre insuffisant d’inscriptions, de l’indisponibilité de l’enseignante, d’un problème technique important ou d’une circonstance indépendante de sa volonté.

En cas d’annulation complète par le Centre, le participant pourra choisir entre :

le remboursement intégral des sommes versées ;
un transfert vers une autre session disponible ;
un avoir d’un montant équivalent.

En cas de report, une nouvelle date sera proposée. Si le participant ne peut raisonnablement y assister, une solution adaptée sera recherchée. Le Centre Lojong n’est pas responsable des frais annexes engagés par le participant, sauf lorsque la loi impose une responsabilité différente.

11. Déroulement en ligne et exigences techniques

Les séances ont lieu sur Google Meet ou Zoom, selon le programme. Les liens de connexion sont personnels et ne doivent pas être transmis à un tiers.

Le participant doit disposer :

d’une connexion Internet stable ;
d’un appareil compatible équipé d’un microphone ;
d’un environnement calme permettant une participation attentive ;
d’une adresse électronique fonctionnelle ;
des logiciels ou applications indiqués avant le programme.

Le participant est responsable de son équipement et de sa connexion. Une difficulté technique individuelle ne donne pas automatiquement droit à un remboursement.

Lorsqu’un problème technique imputable au Centre empêche le déroulement normal d’une séance, celle-ci pourra être prolongée, reportée ou remplacée par une solution équivalente.

12. Enregistrement des séances

Les séances en direct sont enregistrées afin que les participants inscrits puissent revoir le contenu pédagogique.

Les participants sont informés de l’enregistrement avant le début de chaque séance. Ils peuvent limiter leur identification en gardant leur caméra éteinte et en utilisant uniquement leur prénom. Des modalités de participation raisonnables pourront être proposées aux personnes qui ne souhaitent pas que leur image ou leur voix figurent dans l’enregistrement.

Les moments comportant des échanges personnels ou sensibles pourront être exclus ou retirés de l’enregistrement lorsque cela est raisonnablement possible. Les salles de discussion en petits groupes ne sont pas enregistrées.

Toute utilisation promotionnelle d’un extrait dans lequel un participant peut être identifié nécessite une autorisation distincte.

Les enregistrements sont réservés aux participants inscrits et restent accessibles pendant 90 jours après la fin du programme, sauf indication contraire sur la page du cours.

13. Confidentialité au sein du groupe

Les participants s’engagent à respecter la confidentialité des expériences personnelles, des interventions et des informations partagées par les autres membres du groupe.

Il est interdit :

d’enregistrer une séance sans autorisation ;
de réaliser ou diffuser des captures d’écran identifiant un participant ;
de partager les liens d’accès ou les enregistrements ;
de reproduire publiquement les propos personnels d’un autre participant.

La confidentialité est une responsabilité collective. Le Centre met en place un cadre protecteur, mais ne peut garantir de manière absolue le comportement de chaque participant.

14. Conduite et sécurité du groupe

Les échanges doivent demeurer respectueux, inclusifs et compatibles avec le cadre pédagogique.

Le Centre Lojong peut avertir, suspendre ou exclure un participant en cas de :

comportement menaçant, discriminatoire ou harcelant ;
propos abusifs ou irrespectueux ;
violation de la confidentialité ;
enregistrement ou diffusion non autorisée ;
perturbation répétée du groupe ;
utilisation frauduleuse des accès ou des ressources.

Une exclusion fondée sur une violation grave des présentes conditions ne donne normalement pas droit à un remboursement.

15. Ressources pédagogiques et propriété intellectuelle

15. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Sauf indication contraire, l’ensemble des cours, programmes, textes, manuels, documents, diapositives, diagrammes, illustrations, vidéos, enregistrements, exercices, modèles, méthodes, outils pédagogiques et cliniques, ainsi que les ressources relatives à la Thérapie Créative Contemplative (CCT), a été créé par Emma J.M. Ates et demeure sa propriété intellectuelle exclusive, dans le cadre des activités du Centre Lojong pour la science contemplative créative.

Ces contenus sont protégés par les législations françaises, européennes et internationales applicables en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle.

L’inscription à un programme accorde au participant un droit d’utilisation personnel, limité, non exclusif et non transférable. Les ressources peuvent être utilisées pour l’apprentissage personnel et, lorsque cela est expressément indiqué, pour le soutien à la pratique professionnelle du participant. Cette autorisation ne constitue aucun transfert de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable d’Emma J.M. Ates, il est interdit de :

copier, reproduire, adapter, traduire, modifier, publier, vendre ou diffuser les ressources, en totalité ou en partie ;
partager les documents, diagrammes, vidéos, enregistrements ou identifiants d’accès avec une personne non inscrite ;
retirer ou modifier une mention d’auteur, de droit d’auteur, de source ou d’attribution ;
intégrer les contenus dans une publication, un site Internet, une formation, une présentation publique, un produit commercial ou une intelligence artificielle ;
utiliser les ressources afin de créer, promouvoir ou enseigner une formation dérivée ou concurrente ;
présenter les méthodes, modèles, diagrammes ou outils comme une création personnelle ;
utiliser les noms, logos ou éléments distinctifs du Centre Lojong ou de la CCT sans autorisation ;
se présenter comme formateur, superviseur ou praticien certifié en CCT sur la seule base de la participation à un cours.

Toute reproduction ou utilisation professionnelle plus étendue doit faire l’objet d’une autorisation écrite distincte précisant les contenus concernés, la finalité, la durée et les conditions d’utilisation.

Les œuvres personnelles créées par les participants dans le cadre des activités demeurent leur propriété. Leur reproduction ou utilisation par le Centre, notamment à des fins pédagogiques, de recherche ou de communication, nécessite une autorisation distincte.

16. Lettre d’achèvement et formation continue

Pour les programmes proposés en direct, une lettre d’achèvement est remise aux participants qui :

assistent en direct à plus de 90 % des séances ;
réalisent les activités demandées, le cas échéant ;
respectent les conditions de participation.

Le visionnement des enregistrements ne remplace pas la participation en direct, sauf autorisation exceptionnelle préalable du Centre. Dans un programme de cinq séances, l’exigence d’une présence de plus de 90 % implique normalement la présence aux cinq séances.

La lettre atteste uniquement de la participation et de l’achèvement du programme. Elle ne constitue ni un diplôme, ni une certification professionnelle, ni une autorisation d’exercice.

L’acceptation du programme au titre des crédits de formation continue dépend des règles de l’organisme professionnel, de l’employeur ou du pays du participant. Le Centre ne peut garantir l’attribution de tels crédits.

17. Limites et responsabilité professionnelle

Le Centre s’efforce de fournir des contenus sérieux, actualisés et pédagogiquement adaptés, mais ne garantit aucun résultat professionnel, clinique, financier ou personnel particulier.

Les contenus ne remplacent pas une formation réglementée, une supervision clinique, un avis juridique, un diagnostic ou un traitement médical.

Chaque participant est responsable :

d’évaluer la pertinence des méthodes pour sa pratique ;
de respecter son champ de compétence ;
d’obtenir les autorisations ou supervisions nécessaires ;
de respecter les lois et normes professionnelles de son pays ;
de ne pas appliquer une méthode au-delà de sa formation.

Aucune disposition des présentes conditions ne limite les droits ou responsabilités qui ne peuvent légalement être exclus.

18. Données personnelles

Les données nécessaires à l’inscription, au paiement, à la participation, à la newsletter et à la délivrance des lettres d’achèvement sont traitées conformément à la politique Confidentialité et cookies / Privacy and Cookies du Centre.

Les plateformes utilisées peuvent inclure Wix, Stripe, Google Workspace, Google Meet, Google Classroom, Google Drive et Zoom. Les participants peuvent se désabonner de la newsletter à tout moment via le lien figurant dans chaque communication.

19. Réclamations et médiation

Toute question ou réclamation doit d’abord être adressée par écrit à :

contemplativecreativescience@gmail.com

Le Centre Lojong tentera de parvenir à une solution amiable.

Si un différend avec un consommateur ne peut être résolu directement, celui-ci peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Emma J.M. Ates EI.

Médiateur : [nom]
Adresse : [adresse postale]
Site Internet : [adresse du site]

La désignation du médiateur est actuellement en cours. Ses coordonnées seront ajoutées dès la finalisation de l’adhésion.

20. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

Ce choix ne prive pas un consommateur résidant dans un autre État membre de l’Union européenne des protections impératives qui lui sont accordées par la législation applicable dans son État de résidence.

Les parties rechercheront d’abord une résolution amiable avant d’engager toute procédure. À défaut, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente conformément aux règles applicables.

21. Modification des conditions

Le Centre peut modifier les présentes conditions pour tenir compte de l’évolution de ses programmes, de ses outils ou de la réglementation. La version applicable à une inscription est celle acceptée au moment de la commande, sauf modification imposée par la loi ou expressément acceptée par les parties.

Formulaire type de rétractation

À compléter et envoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre inscription dans les conditions prévues par la loi.

À l’attention d’Emma J.M. Ates EI – Centre Lojong pour la science contemplative créative
10 Place Paul Simon, 83460 Les Arcs-sur-Argens, France
Courriel : contemplativecreativescience@gmail.com

Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur le programme suivant :

Nom du programme :
Date de l’inscription :
Nom du participant :
Adresse électronique utilisée lors de l’inscription :
Date de la demande :
Signature, uniquement en cas d’envoi postal :

Merci d'avoir pris le temps de lire ces conditions de vente.

___________________

Training Terms and Conditions of The Lojong Center

Last updated: 27/07/2026

1. Service Provider

Courses and programs offered by The Lojong Center for Contemplative Creative Science are provided by:

Emma J.M. Ates EI
Sole trader operating under the business name “EMMA ATES”
10 Place Paul Simon
83460 Les Arcs-sur-Argens, France
SIREN: 105 599 898
SIRET: 105 599 898 00019
Email: contemplativecreativescience@gmail.com
Website: www.contemplativecreativescience.com

VAT is not applicable pursuant to Article 293 B of the French General Tax Code.

2. Purpose and Scope

These terms govern registration for and participation in the online courses, training programs, workshops, and educational programs offered by the Lojong Center.

They apply to registrations purchased directly by individuals and to registrations funded by an employer or another organization. Specific terms may supplement these conditions for individual programs.

Registration requires the participant to read and accept these terms before payment.

3. Nature of the Programs

Programs may cover Contemplative Creative Therapy (CCT), Buddhist psychology, mindfulness, meditation, art therapy, and contemplative, somatic, and creative practices.

They are provided for educational and professional-development purposes. They do not constitute psychotherapy, individual clinical supervision, medical or psychiatric treatment, or crisis support.

Participants remain responsible for applying what they learn within their competence, scope of practice, and the laws and professional standards applicable in their country.

4. Participants, Prerequisites, and Eligibility

Programs are primarily intended for adults, including mental health, helping, art therapy, education, and contemplative-practice professionals.

Any prerequisites are stated on the relevant program page. The Center may contact an applicant to determine whether a program is appropriate for their experience and needs.

Unless otherwise stated, participants must be at least 18 years old.

5. Program Information

Each program page specifies:

objectives and content;
dates, times, and time zones;
number and duration of sessions;
language of instruction;
prerequisites, where applicable;
price;
access arrangements;
required materials;
access period for resources and recordings;
requirements for receiving a Letter of Completion.

Times may be displayed in several time zones. Participants are responsible for checking the correct local time, particularly when seasonal time changes occur.

6. Registration and Formation of the Agreement

Registration takes place through the Center’s Wix website and becomes final after:

submission of the requested information;
acceptance of these terms;
full payment, unless otherwise agreed in writing;
issuance of a registration confirmation.

Participants are responsible for providing an accurate email address. Connection links and course information will be sent to the address submitted during registration.

The Center may refuse or cancel a registration in the event of an obvious error, unauthorized payment, unmet prerequisites, or when participation would be incompatible with the educational framework or group safety. Any payment relating to services not provided will be refunded unless the circumstances are attributable to the participant’s misconduct.

7. Fees and Payment

Prices are stated in euros on the relevant program page and include the sessions, resources, and access described in the offer. Payment is processed through Wix using Stripe or another payment method accepted by the Center. The Center does not have direct access to the complete banking information entered during payment.

Unless otherwise agreed, the total fee is payable upon registration. An invoice is issued following payment or upon request.

When an employer funds the registration, the employer remains responsible for payment, while the participant remains bound by the participation, confidentiality, and intellectual-property requirements.

8. Consumer Right of Withdrawal

An individual registering at a distance generally has a legal right to withdraw within 14 days of entering into the agreement without providing a reason.

A withdrawal request may be submitted by email to [email address], using the form provided at the end of these terms or any other unambiguous statement communicating the decision to withdraw.

Any refund will be issued within the legally required period using the original payment method unless another method is expressly agreed.

Programs Beginning Within 14 Days

If the program begins before the end of the 14-day period, the participant must expressly request that the service begin before the withdrawal period has expired. If the participant subsequently withdraws after delivery has begun, they may be required to pay a proportionate amount for services already provided where the legal conditions are met.

When digital content is made available immediately, access before the end of the withdrawal period may require the participant’s express consent and acknowledgement of the potential effect on their right of withdrawal.

These provisions do not apply in the same way to registrations made strictly for professional purposes, subject to any mandatory protections that may exceptionally apply.

9. Cancellation by the Participant

Without affecting the statutory right of withdrawal:

cancellation at least 14 days before the program begins qualifies for a full refund;
cancellation between 14 and 7 days before the program begins may be transferred to another available session or converted into credit;
cancellation less than 7 days before the program begins is normally non-refundable.

Exceptions may be considered in cases of serious illness, family emergency, or documented exceptional circumstances, at the Center’s discretion.

Missing a session, voluntarily leaving the program, or failing to participate does not qualify for a refund. Recordings provide access to missed content but do not replace live attendance for the Letter of Completion.

With the Center’s prior agreement, a registration funded by an employer may be transferred to another eligible participant.

10. Cancellation or Changes by the Center Lojong

The Center may reschedule, modify, or cancel a program because of insufficient registration, instructor unavailability, significant technical problems, or circumstances outside its reasonable control.

If the Center cancels an entire program, participants may choose:

a full refund;
transfer to another available session;
credit of an equivalent value.

If a session is rescheduled, a new date will be proposed. When a participant cannot reasonably attend the revised date, an appropriate solution will be considered.

The Center is not responsible for incidental expenses incurred by participants unless applicable law requires otherwise.

11. Online Delivery and Technical Requirements

Sessions take place through Google Meet or Zoom, depending on the program. Connection links are personal and must not be shared.

Participants must have:

a stable internet connection;
a compatible device with a microphone;
a quiet environment suitable for attentive participation;
a working email address;
any software or application identified before the program.

Participants are responsible for their equipment and connection. An individual technical problem does not automatically qualify for a refund. If a technical issue attributable to the Center prevents a session from proceeding normally, the session may be extended, rescheduled, or replaced by an equivalent solution.

12. Session Recordings

Live sessions are recorded so that registered participants can review the educational content.

Participants are notified before recording begins. They may limit identification by keeping their camera off and using only their first name. Reasonable participation options may be offered to individuals who do not want their image or voice included in a recording.

Sections involving personal or sensitive discussion may be excluded or removed from the recording where reasonably possible. Small-group breakout rooms are not recorded.

Any promotional use of material in which a participant is identifiable requires separate permission.

Recordings are available only to registered participants and remain accessible for 90 days after the program ends, unless a different period is stated on the program page.

13. Group Confidentiality

Participants must respect the confidentiality of personal experiences, comments, and information shared by other group members.

Participants must not:

record sessions without authorization;
take or distribute screenshots identifying another participant;
share access links or recordings;
publicly reproduce another participant’s personal comments.

Confidentiality is a shared responsibility. The Center establishes a protective framework but cannot provide an absolute guarantee regarding the conduct of every participant.

14. Conduct and Group Safety

Communication must remain respectful, inclusive, and consistent with the educational setting.

The Center may warn, suspend, or remove a participant because of:

threatening, discriminatory, or harassing behaviour;
abusive or disrespectful communication;
breach of confidentiality;
unauthorized recording or distribution;
repeated disruption;
fraudulent use of access links or resources.

Removal for a serious breach of these terms will not normally qualify for a refund.

15. Educational Resources and Intellectual Property / Copyrights

Unless otherwise stated, all courses, programs, texts, manuals, documents, slides, diagrams, illustrations, videos, recordings, exercises, models, methods, educational and clinical tools, and resources relating to Contemplative Creative Therapy (CCT) were created by Emma J.M. Ates and remain her exclusive intellectual property in connection with the activities of the Lojong Center for Contemplative Creative Science.

These materials are protected under applicable French, European, and international copyright and intellectual-property laws.

Registration in a program grants the participant a limited, personal, non-exclusive, and non-transferable right of use. Resources may be used for personal learning and, where expressly indicated, to support the participant’s professional practice. This permission does not transfer ownership of any intellectual-property rights.

Without the prior written permission of Emma J.M. Ates, participants must not:

copy, reproduce, adapt, translate, modify, publish, sell, or distribute any resource, in whole or in part;
share documents, diagrams, videos, recordings, or access credentials with anyone who is not registered;
remove or alter any author, copyright, source, or attribution notice;
incorporate content into a publication, website, training course, public presentation, commercial product, or artificial-intelligence system;
use the materials to create, promote, or deliver a derivative or competing training program;
present any method, model, diagram, or tool as their own creation;
use the names, logos, or distinctive elements of the Lojong Center or CCT without permission;
represent themselves as a certified CCT practitioner, trainer, or supervisor solely because they participated in a course.

Any reproduction or broader professional use requires separate written permission specifying the relevant materials, purpose, duration, and conditions of use.

Original work created personally by participants during course activities remains their property. The Center must obtain separate permission before reproducing or using it for educational, research, or promotional purposes.

16. Letter of Completion and Continuing Education

For programs delivered live, a Letter of Completion is issued to participants who:

attend more than 90% of the sessions live;
complete any required activities;
comply with the participation requirements.

Viewing recordings does not replace live attendance unless prior exceptional approval has been granted by the Center. For a five-session program, attendance of more than 90% normally requires attendance at all five sessions.

The letter confirms participation in and completion of the program only. It is not a diploma, professional certification, or authorization to practise.

Acceptance for continuing education credit depends on the requirements of the participant’s professional body, employer, and country. The Center cannot guarantee that credits will be awarded.

17. Professional Limitations and Responsibility

The Center aims to provide thoughtful, current, and educationally appropriate content but does not guarantee any particular professional, clinical, financial, or personal outcome.

The content does not replace regulated training, clinical supervision, legal advice, diagnosis, or medical treatment.

Each participant is responsible for:

assessing the suitability of the methods for their practice;
working within their professional competence;
obtaining any required authorization or supervision;
complying with the laws and professional standards of their country;
not applying methods beyond their level of training.

Nothing in these terms limits rights or liabilities that cannot legally be excluded.

18. Personal Data

Information required for registration, payment, participation, newsletters, and Letters of Completion is processed in accordance with the Center’s Privacy and Cookies Policy.

Platforms used may include Wix, Stripe, Google Workspace, Google Meet, Google Classroom, Google Drive, and Zoom.

Participants may unsubscribe from the newsletter at any time using the link included in each communication.

19. Complaints and Consumer Mediation

Questions or complaints should first be submitted in writing to:

contemplativecreativescience@gmail.com

The Center will attempt to resolve the matter amicably.

If a consumer dispute cannot be resolved directly, the consumer may refer the matter, free of charge, to the consumer mediator appointed by Emma J.M. Ates EI.

Mediator: [name]
Postal address: [address]
Website: [website]

The appointment process is currently underway. Full details will be added once registration has been finalized.

20. Governing Law

These terms are governed by French law.

This choice does not deprive consumers living in another European Union country of any mandatory protections available under the law of their country of residence.

The parties will first attempt to resolve any dispute amicably. If no resolution is reached, the matter may be referred to the competent court under the applicable rules.

21. Changes to These Terms

The Center may update these terms to reflect changes to its programs, tools, or legal requirements.

The version applicable to a registration is the version accepted when the order was placed, unless a change is required by law or expressly accepted by the parties.

Model Withdrawal Form

Complete and return this form only if you wish to withdraw from your registration under the conditions provided by law.

To Emma J.M. Ates EI – The Lojong Center for Contemplative Creative Science
10 Place Paul Simon, 83460 Les Arcs-sur-Argens, France
Email: contemplativecreativescience@gmail.com

I hereby notify you of my decision to withdraw from the agreement concerning the following program:

Program title:
Registration date:
Participant’s name:
Email address used for registration:
Date of request:
Signature, only if submitted by post:

Thank you for taking the time to read the Training terms and conditions.